Marque enregistrée - Marque en vigueur

M MAISON VERSAILLES SOL HYBRIDE PERSONNALISABLE
JWF, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4308422
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2026
M MAISON VERSAILLES SOL HYBRIDE PERSONNALISABLE de JWF

Présentation de la marque M MAISON VERSAILLES SOL HYBRIDE PERSONNALISABLE

Déposée le 19 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JWF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M MAISON VERSAILLES SOL HYBRIDE PERSONNALISABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JWF domicilié(e) 88 Avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 927 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque M MAISON VERSAILLES SOL HYBRIDE PERSONNALISABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MAISON VERSAILLES SOL HYBRIDE PERSONNALISABLE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

JWF a également déposé les autres marques suivantes : SOLIDÉO , Thierry Bausiet , ALTILUX , STELTMAN , Carole Lemaître , Antoine Chevalier , SOLIDÉAL


JWF, Société par actions simplifiée - 88 Avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France - SIREN 820927556


IPSIDE (Schmit Chretien), Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits en matières plastiques semi-finis, notamment pour l'industrie de la construction ; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis) ; pellicules et feuilles en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières plastiques mi-ouvrées pour revêtements. Matières à calfeutrer et à isoler, matériaux isolants, revêtements de sols isolants, plaques isolantes polyéthylène pour le revêtement de sols, rubans adhésifs pour revêtements de sol, isolant sous forme de revêtements de sols ; tapis insonorisant en tant que sous-couches pour revêtements de sols ; sous-couches de sol insonorisantes, ; films pour la couverture de sols, feuilles de caoutchouc pour sous-couches de sol ; joints de dilatation destinés à la construction des sols, résines destinées à former une pellicule durcie sur le sol, résine (produits semi-finis) destinées à former une pellicule anti poussière sur le sol, résines (produits semi-finis) destinées à former une pellicule durcie sur le sol.

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction (non métalliques) pour sols ; carreaux pour la construction non métalliques ; contreplaqué ; dalles et planchers non métalliques lames de parquet ; revêtements de murs (construction) non métalliques ; revêtements de parois (construction) non métalliques ; planchers en vinyle ; lambris non métalliques ; lames de parquet ; marches d'escalier non métalliques ; placages en bois ; planches (bois de construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; matériaux de construction laminés et stratifiés non métalliques inclus dans cette classe ; matériaux de construction non métalliques laminés et stratifiés destinés à recouvrir les sols ; panneaux stratifiés, stratifiés haute pression et laminés à pression directe ; matériaux synthétiques de revêtement pour pistes de course ; sous-planchers non métalliques sous-couche (matériaux de construction non métalliques) ; acoustique de revêtements de sols souples ; bois pour revêtements de sols ; bases et accessoires de murs non métalliques, à savoir plinthes, moulures, nez de marches, bordures d'escaliers, dalles, barres de seuil, réducteurs et profilés de liaison, profilés d'extrémité non métalliques pour les sols, profilés non métalliques de dilatation ; pièces profilées et matières d'apprêt pour les sols, non métalliques.

Revêtements de sols d'intérieur et revêtements artificiels de sols d'extérieur ; sous-couche acoustique de revêtements de sols souples ; linoleum et autres revêtements de sols, à savoir, revêtements en vinyle, en caoutchouc ; tapis, paillassons, nattes ; tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; tentures murales non en matières textiles ; papier de peinture ; produits servants à recouvrir les planchers (revêtements de sols) ; revêtements de sols en PVC ; revêtements de murs en plastique, en vinyle, en caoutchouc ; tentures murales non en matières textiles ; base de murs, dalles, réducteurs et profilés de liaison en linoléum ou en liège ; papier de peinture.

Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite de salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; expertises en affaires ; recherches en affaires ; informations d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; renseignements d'affaires ; études et recherche de marché ; prévisions économiques ; aide à la direction des affaires ; audit d'affaires (analyse commercial) ; conseil aux entreprises dans la gestion de leurs affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles ; services de vente au détail en matière de planchéiage, revêtements de sols, panneaux muraux, tapis, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; services de vente au détail en ligne en matière de planchéiage, revêtements de sols, panneaux muraux, tapis, paillassons et nattes, linoléum et autres revêtements de sols.

Services de construction, réparation, entretien et rénovation de sols, revêtements de sols, murs, revêtements muraux ; services de pose, de dépose et d'installation de revêtements de sols et de murs.

Traitement de matériaux, à savoir traitement de sols et revêtements de sols ; application de matériaux sur des sols et revêtements de sols ; impression de motifs pour revêtements de sols ; services d'assainissement de l'environnement ; services de recyclage ; traitement de matériaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; traitement [recyclage] des déchets ; gestion des déchets ; récupération de matériaux résiduels ; gestion de déchets dangereux ; services de recyclage des déchets ; traitement de déchets dangereux ; traitement des déchets ; traitement [transformation] des déchets ; traitement [remise en état] de déchets industriels ; élimination des déchets [traitement des déchets] ; information en matière de traitement de matériaux.